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Élections européennes 2019 et protection des oiseaux : les réponses du Parti animaliste

Nous avons envoyé cette semaine six questions à plusieurs listes françaises, et le Parti animaliste a pu nous répondre à temps.

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Élections européennes 2019 et protection des oiseaux : les réponses du Parti animaliste

Isabelle Dudouet-Bercegeay, cofondatrice et coprésidente du Parti animaliste et candidate aux élections européennes de 2019.

L'environnement est l'un des principaux domaines d'intervention de l'Union Européenne (UE), et la protection de la biodiversité figure parmi ses objectifs : ses deux principaux instruments législatifs dans ce domaine sont la Directive "Oiseaux", qui a pour objet la protection, la gestion et la régulation (la chasse) des espèces d’oiseaux vivant naturellement à l’état sauvage sur le territoire européen, et la Directive "Habitats-Faune-Flore", qui concerne la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. L'UE a également légiféré pour améliorer le bien-être animal et a adopté différentes directives concernant le transport et l'abattage des oiseaux domestiques.
Ces textes fixent des objectifs à atteindre par les pays membres après un délai leur permettant de transposer les règles votées dans leur droit national. L'UE joue donc un rôle essentiel dans l'évolution des législations nationales en faveur d'une protection accrue des oiseaux, et la France a été condamnée à plusieurs reprises suite à des infractions concernant par exemple les dates tardives de fermeture de la chasse à certaines espèces, les dérogations accordées à des chasses traditionnelles, à la lenteur de la désignation de nouvelles zones protégées ou à des conditions d'élevage incorrectes.
Le Parlement, qui dispose de pouvoirs législatif, budgétaire et de contrôle politique, et les élections qui se dérouleront entre le 23 et le 26 mai 2019 dans les 27 États membres auront donc un impact sur la protection des oiseaux.
À quelques jours du scrutin, nous avions envoyé à plusieurs partis politiques français présentant une liste six questions sur la protection des oiseaux et leur bien-être : étant donné le peu de temps disponible pour y répondre, seul le Parti animaliste, une formation très engagée sur ces thèmes et représentée par Isabelle Dudouet-Bercegeay, coprésidente et candidate aux élections, a pu nous renvoyer à temps le questionnaire rempli.

Abstract

The environment is one of the main domains of intervention of the European Union (EU), and the protection of biodiversity, including the protection of birdlife, is one of its objectives. Its two main legislative instruments are the "Birds" Directive, which aims to protect all the wild bird species naturally occurring in the European Union, and the "Habitats" Directive which ensures the conservation of a wide range of rare, threatened or endemic species. The EU has also legislated on animal welfare and has adopted various directives concerning the transport and slaughter of domestic birds.
These texts set objectives to be applied by the member countries with a deadline allowing the national governments to transpose the rules in their national law: the EU thus plays a key role in the evolution of the national legislations in favor of the protection of birds, and France has been sentenced on several occasions for offenses relating, for example, to late closing of hunting for certain species, derogations from traditional hunts, slow designation of protected areas or no respect of the animal welfare.
The European Parliament, elected by the citizens, has legislative, budgetary and political control powers, and the elections that will take place between the 23 and the 26th of May 2019 in the 27 Member States will therefore have an impact on the protection of birds.
We sent a few days before the polls a list of questions about the protection of birds and their welfare to several French political parties. Given the limited time available before the elections, only the parti Animaliste, represented by Isabelle Dudouet-Bercegeay, co-founder and co-president and election candidate, answered us.

Les Directives "Oiseaux" et "Habitats-Faune-Flore"



Le Butor étoilé (Botaurus stellaris) figure sur la liste de l'annexe I de la Directive "Oiseaux".
Photographie : Jean-Pascal Weber

La Directive "Oiseaux", adoptée en 1976 et révisée en 2009, a pour objet la conservation, la gestion et la régulation de l'avifaune sauvage (œufs et nids compris) vivant sur le territoire des états membres. Elle interdit entre autres leur commerce, leur capture ou encore la détérioration de leur environnement. Elle liste aussi les espèces dites "prioritaires" (Annexe I) du fait de leur rareté, de leur répartition limitée ou de leur situation défavorable, ainsi que celles dont la chasse peut être autorisée (Annexe II) à condition qu’elle ne porte pas atteinte à leur conservation (interdiction des tirs durant les période de reproduction, de dépendance des jeunes et durant la migration printanière.  interdiction de pratiques traditionnelles jugées cruelles et non sélectives, comme le piégeage à la glu).
La Directive "Habitats-Faune-Flore" de 1992 a pour objet de protéger les habitats naturels via notamment constitution du réseau"Natura 2000" composé de milliers de sites d’importance communautaire pour la conservation de la faune et de la flore.
Le programme LIFE+ accorde un cofinancement à de nombreux projets en faveur de la protection de de la biodiversité (lire À propos du projet LIFE de protection de l'Aigle pomarin en Roumanie). Pour la période 2014-2020, son budget est de 3,4 milliards d'euros, une somme que la Commission européenne propose de porter à 5,4 milliards d'euros pour le budget 2021-2027. La Banque Européenne d’Investissement finance aussi des actions participant à la protection et à l’amélioration de l’environnement.
L'UE a adopté en juin 2011 une "stratégie pour la préservation de la biodiversité" visant à enrayer la perte de biodiversité dans l’Union d’ici à 2020 et à protéger, évaluer et rétablir la biodiversité et les services écosystémiques d’ici à 2050.

Présentation du Parti animaliste

Le Parti animaliste, fondé en 2016, est une formation politique française consacrée à la défense des animaux sauvages et domestiques. Son programme complet peut être lu sur son site web Parti-animaliste.fr.
En participant aux différentes scrutins, l'objectif premier de ce parti est surtout de communiquer autour de la cause animale et de recruter de nouveaux adhérents, ses résultats électoraux étant modestes (1,1 % des suffrages lors des législatives françaises de 2016). À l'occasion des élections européennes de 2019, il a intégré "l'Animal Politics EU", une coalition d'une douzaine de partis animalistes européens.

L'interview d'Isabelle Dudouet-Bercegeay (Parti animaliste)



Les caps d'Erquy et de Fréhel (Côtes-d'Armor) forment le site FR5300011 du réseau Natura 2000, particulièrement intéressant pour ses colonies d'oiseaux marins.
Photographie : Hubert Denies / Wikimedia Commons 

1. Le réseau européen Natura 2000, constitué d’un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés. Plusieurs rapports ont montré que la France était en retard dans l’inventaire, dans la désignation de nouveaux sites Natura 2000 et dans leur protection effective : quelles sont les propositions concrètes de votre parti concernant la désignation de nouvelles zones protégées en France ?

Isabelle Dudouet-Bercegeay : une société durable veille à un partage équitable des espaces terrestres, marins et aériens entre tous les individus, humains et animaux, ainsi qu’à leur accès pérenne aux ressources. Les intérêts humains, mêmes mineurs, sont toujours privilégiés par rapport aux intérêts des animaux, même les plus fondamentaux. Les animaux sauvages sont menacés sur tous les continents et dans tous les pays. En 20 ans, la moitié des papillons de prairie a déjà disparu. D’ici à 2050, 38 à 46 % des espèces animales et végétales pourraient disparaître de la planète. Le déclin des oiseaux et des papillons en milieu agricole s’accélère et atteint un niveau proche de la catastrophe écologique.
Il est donc urgent de mieux cohabiter avec les animaux, notamment en partageant les territoires : nous voulons "réensauvager" des territoires en luttant contre l’artificialisation des terres (lire Nouveau revers pour le projet Europacity : un espoir pour les oiseaux des champs), l’étalement urbain et la fragmentation des milieux, favoriser le "tourisme vert" en redirigeant une partie des aides dédiées au développement de la ruralité, crée des espaces naturels protégés pour l’observation des espèces sauvages tout en préservant des espaces interdits aux humains.
Nous désirons également l’interdiction de la mise en place d’éoliennes dans les lieux particulièrement fréquentés par les animaux marins, dans les couloirs migratoires des oiseaux et chauves-souris ainsi qu’à l’intérieur et à proximité des zones Natura 2000, et créer de nouvelles réserves marines dans les eaux territoriales européennes.

2- Votre parti s’engage-t-il à tout faire (vote au parlement puis application des réglementations votées) pour que la France applique les six objectifs de la stratégie européenne 2020 pour la biodiversité, à savoir préserver et améliorer les écosystèmes et leurs services, assurer la durabilité de l’agriculture et de la foresterie, garantir une utilisation durable des ressources de pêche, lutter contre les espèces allogènes envahissantes et gérer la crise de la biodiversité au niveau mondial ?



Les oiseaux marins, comme le Macareux moine (Fratercula arctica), souffrent des excès de la pêche commerciale.
Photographie :  Jean-Marie Gaspard-Lambert

Isabelle Dudouet-Bercegeay : nous voulons intégrer dans les relations diplomatiques et commerciales des clauses liées aux conditions de vie des animaux, tant au niveau européen qu’international, comme par exemple prendre au niveau diplomatique des positions fortes en faveur de tous les animaux et à l’international dans le cadre des Conférences des Parties (COP) des cinq grands traités internationaux de protection de la nature : de Ramsar (protection des zones humides), de Rio de Janeiro (diversité biologique), de Washington (CITES), de Bonn (espèces migratrices) et de Canberra (ressources vivantes de l’Antarctique).
Nous souhaitons faire adopter des sanctions commerciales à l’encontre du Japon, de la Norvège, de l’Islande et des îles Féroé tant qu’ils poursuivront leurs agissements envers les cétacés (globicéphales et baleines) et interdire les ports européens au transit de baleiniers et de navires transportant de la viande de baleines dans tout le domaine maritime dépendant de l’Union Européenne.
Nous voulons aussi renforcer la lutte contre le trafic international des animaux (sauvages et domestiques), s’assurer que le Plan d’action de l’UE contre le trafic d’espèces sauvages se poursuivra et que des plans nationaux correspondants seront adoptés par les États membres, ainsi qu’encourager la création de réserves naturelles de très grande échelle dans les pays en développement (terrestres et marines) via les fonds de développement européens pour freiner le braconnage en favorisant l’essor économique de ces pays.
Nous entendons encadrer strictement les pratiques de pêche, interdire les prélèvements pendant trois mois de l’année dans les aires maritimes européennes afin de permettre aux animaux de se reproduire sans être menacés, réduire les quotas de pêche, interdire définitivement les pratiques de pêche les plus destructrices et génératrices de souffrance (chalutage de fond, palangre, filets dérivants, pêche au vif...) et veiller à l’interdiction effective de la pêche électrique dès 2021.
Nous souhaitons renforcer les contrôles et les sanctions sur les armateurs en allouant davantage de moyens humains et financiers, avancer vers plus de transparence sur les aides et les bénéficiaires de la Politique Commune des Pêches (PCP) ainsi que sur la traçabilité et la gestion des pêcheries, réorienter une partie des subventions de la PCP en faveur de la reconversion professionnelle des pêcheurs vers l’algoculture et le métier de "pêcheurs de déchets", créer une autorité de contrôle des zones maritimes européennes pour lutter contre le braconnage et le non-respect des normes, et développer des méthodes d’insensibilisation obligatoire préalable à la mise à mort des poissons sur les navires ou sur les lieux de débarquement.
Nous désirons par ailleurs accompagner l’évolution des filières agricoles en interdisant la création de nouvelles exploitations basées sur un système d’élevage intensif ou industriel et programmer l’arrêt progressif des subventions aux élevages intensifs ou industriels, en améliorant la transparence des aides et des bénéficiaires de la PAC, notamment en publiant les données sous un format exploitable conforme aux principes des données ouvertes ("open data").
Nous nous engageons enfin pour le renforcement des normes environnementales afin de réduire les impacts négatifs de l’agriculture sur les animaux sauvages et leur environnement.

3. La France autorise sur son territoire la chasse de davantage d’espèces d’oiseaux que les pays voisins, dont une vingtaine sont en mauvais état de conservation, comme la Tourterelle des bois, la Bécassine des marais, la Gélinotte des bois, le Grand Tétras ou encore la Barge à queue noire. En outre, elle autorise encore des chasses "traditionnelles" interdites par la Directive "Oiseaux", comme celle à la glu. Quel est le programme de votre parti sur ces points ?



Malgré la protection dont il bénéficie, le Bruant ortolan (Emberiza hortulana) est encore parfois capturé illégalement dans le département des Landes (France) avec la technique de la matole (cage munie d'une trappe).
Photographie :  Samuel Desbrosses

Isabelle Dudouet-Bercegeay : nous souhaitons lutter contre la chasse et le braconnage, abolir immédiatement les pratiques de chasse les plus cruelles, et poursuivre l’objectif d’un abandon graduel de la chasse dans tous les pays membres, interdire les dérogations autorisant les chasses dites "traditionnelles" comme les matoles (pièges à pinsons), la tendelle ou la chasse à la glu, des modalités de capture que la France est seule à poursuivre en Europe.
Nous désirons également instaurer un moratoire sur la chasse des espèces figurant sur la Liste Rouge de l’Union internationale pour la Conservation de la Nature (UICN).

4- Les populations de nombreuses espèces d’oiseaux se sont effondrées dans les zones agricoles et les prairies : les instruments prévus au titre de la politique agricole commune (PAC) doivent-ils davantage intégrer les mesures de protection de la biodiversité dans les prairies, les terres arables et les cultures permanentes couvertes ? Quelles sont les propositions de votre parti concernant l’évolution de la PAC pour un meilleur respect de la biodiversité ?

Isabelle Dudouet-Bercegeay : nous prônons le renforcement des normes environnementales afin de réduire les impacts négatifs de l’agriculture sur les animaux sauvages et leur environnement, et veut rendre obligatoire la mise en place de jachères mellifères et de haies, bosquets et mares sur les terrains agricoles via le dispositif SIE (Surface d’Intérêt Écologique) afin de permettre aux insectes et aux oiseaux de retrouver des espaces de vie et de reproduction. Il souhaite également réorienter une partie des subventions de la PAC vers des aides à la reconversion des céréaliers et des éleveurs en faveur d’une production alimentaire éthique, saine, durable et destinée à nourrir directement les humains.
Nous voulons encadrer strictement l’usage des insecticides et veiller à limiter au maximum leurs effets collatéraux.

5- Il existe un système de conditionnalité des aides de la PAC pour favoriser le bien-être animal, or ce système n’est presque pas appliqué en France : quelles sont les propositions de votre parti sur ce sujet ?



Les effectifs de Perdrix grises (Perdix perdix) ont fortement diminué dans l'Union Européene au cours des trente dernières années à cause de l'intensification de l'agriculture.
Photographie : Marc Le Moal

Isabelle Dudouet-Bercegeay : la PAC représente environ 40 % du budget européen (408,3 milliards d’euros sur la période 2014 à 2020). Les subventions de la PAC vers la France, qui en est le premier bénéficiaire, sont proches e neuf milliards d’euros par an et sont versées sans exigences particulières sur la proportion élevage/culture. À l’heure actuelle, 1,54 % seulement du budget de la PAC est consacré aux mesures en faveur du bien-être des animaux, et il est temps de sortir de ce modèle.
À l’heure où 82 % des Européens estiment que les animaux d’élevage devraient être mieux protégés (source : Eurobaromètre 2016), la condition animale devrait être une priorité dans la mise en œuvre de la PAC.
Nous souhaitons une amélioration de la transparence des aides et des bénéficiaires en publiant les données sous un format exploitable et ouvert.
Nous demandons également la réorientation des subventions de l'UE du secteur de l'élevage vers l'agriculture végétale et la reconversion des professionnels du secteur.

6- L’Union européenne a des objectifs ambitieux en matière de bien-être animal dans l’élevage, le transport, les abattoirs et les laboratoires, mais la France est régulièrement critiquée pour son retard sur plusieurs points, en particulier les conditions et de contrôles des méthodes d’élevage, de transport et d’abattage. Quelles sont les propositions de votre parti sur ce sujet ?

Isabelle Dudouet-Bercegeay : nous portons un programme ambitieux en faveur des animaux. En ce qui concerne les animaux d’élevage, nous nous positionnons pour l’interdiction des méthodes d’élevage et d’abattage les plus génératrices de souffrance : mutilations (épointage du bec, castration à vif, amputation de la queue...), broyage des poussins et des canetons, sélections génétiques causant des souffrances (poulets souche à croissance rapide...) et mise à mort sans insensibilisation préalable.
Nous voulons également la limitation du transport des animaux d'élevage à huit heures maximum, l’interdiction de l’exportation d’animaux vivants vers les pays tiers, et veut mettre fin à la protection des traditions culturelles qui impliquent la cruauté envers les animaux, telles que la tauromachie et la production de foie gras.
Nous entendons en outre  fixer un objectif de réduction de la consommation de produits animaux (viande, poisson, œufs, lait) de 40 % d’ici à 2030 par des politiques publiques de santé incitant à modérer la consommation de produits d’origine animale, au regard notamment de ses effets sur les animaux, le climat, l’environnement et la santé.
L’expérimentation animale est génératrice de grandes souffrances : nous souhaitons donc son élimination progressive avec des objectifs contraignants de réduction combinés à un financement et à un réel soutien à des alternatives.
Plus largement, afin d’apporter une réponse appropriée aux cas de mauvais traitements, quel qu’en soit le contexte (secteur domestique, agroalimentaire...), il est nécessaire de doter les animaux de statuts juridiques plus ambitieux, d’intégrer la question animale dans les institutions européennes, de mettre en place des contrôles plus fréquents et d’instaurer des sanctions plus contraignantes : c’est pourquoi nous voulons intégrer la question animale dans le Droit européen.
Enfin, nous souhaitons également intégrer la question animale dans les instances européennes et renforcer leur indépendance, par exemple en mettant en place une vidéosurveillance systématique dans tous les lieux engendrant des souffrances aux animaux (abattoirs, bateaux de pêche, laboratoires, zoos, delphinariums, animaleries, arènes…) et créer une autorité européenne de contrôle, en renforçant les contrôles contre les mauvais traitements et les trafics.

Contact

Isabelle Dudouet-BercegeayCofondatrice et coprésidente du Parti animaliste - Candidate aux
élections européennes de 2019 - Courriel : isabelle.dudouet.bercegeay@parti-animaliste.fr - Compte Twitter : @isanimaliste - Site web : Parti-animaliste.fr

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